Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.tropheesdescampusresponsables.com/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Graines de changement – SARL 47785469900022 – 25, rue Titon
Créateur : Elisabeth Laville
Responsable publication : Elisabeth Laville – pauline@grainesdechangement.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Conception et développement : Fabien Lelu – www.fabienlelu.fr
Hébergeur : AB2R (Systema Network) – 6 rue Christophe Colomb 94370 SUCY EN BRIE
Crédits : les mentions légales ont été générées et offertes par Subdelirium Générateur de mentions légales

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site http://www.tropheesdescampusresponsables.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.tropheesdescampusresponsables.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Graines de changement, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site http://www.tropheesdescampusresponsables.com/ est mis à jour régulièrement par Elisabeth Laville. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site http://www.tropheesdescampusresponsables.com/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Graines de changement s’efforce de fournir sur le site http://www.tropheesdescampusresponsables.com/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site http://www.tropheesdescampusresponsables.com/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.tropheesdescampusresponsables.com/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

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1. PropriétÀinuelractuells et cête façues.
<="Graines de changemenl est Propriétaié desroditside PropriétÀinuelractuellt ourisoienl desrodits lessaes sut>Tous leés lnementt accessibes sur le si,nt nacommeus le="teones0/imag, graphismag, 9/loes0côhonesssionsnolocriens.

Ttnue r/produiçone r/Présentati,de modificati,le publicati, adaceptatiodtre tolt os paiié deés lnementr du siur, ries qus seus de ye an er leroaccétn utilé,ui est Intd siursauf ,"aurilisatio décrier préalabodtr> : Graines de changemens.

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4. Limitationdnue responsutiété.
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Le site http://www.tropheesdescampusresponsables.com/http://www.tropheesdescampusresponsables.com/ des information: relatisis àauo navigatine l,lordinigateus suund, siteL des donnénamoiiobe tennv mesons facutieràauo navigatinulmatéruries sur le si,ns etyant égamuvenvoficatios p"Fertêea>ivtie les sheures ds fréqueaention.

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Ttis tiuanenn: relatint avel l’utilisation du site http://www.tropheesdescampusresponsables.com/

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